Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU L'HOSPITAL
EARL ALVITIS

Numéro de dépôt :
4529815
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
CHATEAU L\'HOSPITAL de EARL ALVITIS

Présentation de la marque CHATEAU L'HOSPITAL

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par EARL ALVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU L'HOSPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EARL ALVITIS domicilié(e) 5 lieu-dit L'Hôpital - 33710 - St Trojan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ALVITIS, Madame Christine Duhamel domicilié(e) 5 lieu-dit L'Hopital - 33710 - St Trojan - France.

La marque CHATEAU L'HOSPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'HOSPITAL arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

EARL ALVITIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LAPLACE


EARL ALVITIS - 5 lieu-dit L'Hôpital - 33710 - St Trojan - France


EARL ALVITIS, Madame Christine Duhamel - 5 lieu-dit L'Hopital - 33710 - St Trojan - France


Republication pour erratum - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Vins d'appellation d'origine protégée.